Règlements internes
de la confrérerie Les Amis de Bacchus.
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ADMINISTRATION:
Le bureau des grands maîtres ayant été constitué, ainsi que prévu dans les statuts, il est procédé à la mise en place des ambassadeurs:
- Le 1er Grand-Maître cocarde dorée Michel Iannantuono
- Le 2e Grand-Maître cocarde bleue Françoise Bernard
- Le 3e Grand-Maître cocarde argent Guy Vincent
- Le 4e Grand-Maître aviseur légal cocarde crème Bryan Furlong
- Le 5e Grand-Maître gonfalonier cocarde rouge François Maheu
- Le 6e Grand-Maître le connétable cocarde jaune François Bonnardel
- Le 7e Grand-Maître de cérémonie cocarde bourgogne Marcel Hénniaux
- Les dignitaires (membres du bureau) président, vice-président, secrétaire, trésorier, administrateurs
- Les Ambassadeurs (Grand-Maîtres)
- Les impétrants (cape)
- Les Légats (ne possèdent que la médaille et la veste)
- Les dames d'honneur, il s'agit des épouses des membres cotisants, elles portent une écharpe aux couleurs de la Caboche. Elles ne sont pas soumises à cotisation mais achètent leur écharpe.
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TENUES VESTIMENTAIRES:
2.1 effets personnels
- Pour les hommes pantalons noirs, chemisier blanc, chaussures noires
- Pour les femmes, Jupe noire (au genou), Chemisier ou corsage blanc, Chaussures noires
- La cape (cocarde de couleur différente)
- Le bonnet orné d'une broche faite avec une caboche
- Le cordon noir (cravate)
- Le gilet / veste
- La médaille
- Diplômes
- bannière
- pupitre
- etc.
- CHAPITRES ET MANIFESTATIONS Les membres se doivent d'assister aux différentes manifestations organisées par la confrérie, lors des cortèges, ils font preuve de dignité. Il est organisé un chapitre par an, en général au mois de septembre. Les membres de la confrérie peuvent assister sous cape et quelque soit leur nombre aux manifestations des confréries amies au Canada ou outre-mer.
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CONDITIONS D'ADHESION
- Compte tenu du but de la confrérie, notamment la promotion des vins, la majorité d'âge est requise pour être intronisé.
- Etre parrainé par un membre de la confrérie.
- Faire parvenir une lettre de motivation par l'intermédiaire du parrain.
- DISPOSITIONS PARTICULIERES CONCERNANTS LES CONJOINTS Les conjoints non-membress de la confrérie sont autorisés à participer aux travaux de préparation des manifestations en donnant leur avis. Ceci ne leur donne pas droit de vote lors des assemblées générales. Afin qu'ils soient reconnus comme tels, les femmes portent une écharpe distinctive et les hommes une sorte de collier confectionné dans le même style que les écharpes.
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COTISATIONS
Les cotisations sont de deux sortes;
- La cotisation de droit d'entrée « honoraire d'inscription » pour l'importation de vin la première fois seulement
- La cotisation de renouvellement
- VÉRIFICATION CONTRACTUELLE Une vérification annuelle est faite au bureau de l'entreprise Québec Rendez-Vous PHT Inc. Par au moins 3 Grands-Maîtres afin de s'assurer du bon fonctionnement contractuel Le président Le vice-président Le secrétaire Le trésorier
- Il est fondé entre les adhérentes aux présents statuts une association régie par la loi sur les compagnies, partie III, ayant pour titre « Confrérie Fufluns La Caboche »
- Article 2 Cette association a pour but : A. L'étude de la oenogastronomie et de l'oenotourisme B. La création et le développement de relations amicales et culturelles entre ses membres et les sympathisants de l'association C. Le rapprochement de tous les mouvements sérieux et constructifs de la gastronomie, de la restauration « slow food » D. Importations et dégustations des vins rouges, blancs, rosés
- Article 3 Siège social Le siège social est situé à Granby au 94, rue Drummond Granby (Qc.) J2G 2S6. Il pourra être transféré par simple décision du Bureau; la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire
- Article 4 L'Association se compose de : 1. Membres d'honneur 2. Membres bienfaiteurs et actifs (les impétrands) 3. Dignitaires; président, vice-président, secrétaire, trésorier, 3 administrateur 4. Les ambassadeurs, (les Grands-Maîtres), peuvent aussi être élus au conseil d'administration
- Article 5 Pour faire partie de l'association, il faut être agrée par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.
- Article 6 Les membres Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association; ils sont dispensés de cotisations. Sont membres bienfaiteurs et actifs, les personnes qui versent un droit d'entrée pour avoir le droit d'importer du vin et une cotisation annuelle fixés chaque année par le conseil d'administration et rectifié par l'assemblée générale.
- Article 7 La qualité de membre se perd par: A. La démission B. Le décès C. La radiation prononcée par le Bureau pour non-paiement de cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le Bureau pour fournir des explications
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Article 8
Ressources
Les ressources de l'association comprennent :
- Le montant des droits d'entrée payable à Québec Rendez-Vous PHT Inc. (clef en main) et des cotisations payables à la confrérie dès la 2è année.
- Les subventions qui peuvent lui être accordées par les collectivités publiques (fédérale, provinciale, municipales)
- Les dons effectués par toute personne ou organisme public ou privé
- Les revenus partiels (selon entente particulière de partage de projet clef en main avec Québec Rendez-Vous PHT Inc.) de ses activités particulières; soupers gastronomiques, soirée vin & fromage ou salons du goût etc.
- Article 9 Dépenses Les dépenses de l'association comprennent : les dépenses exceptionnelles dont l'engagement est décidé par le bureau. Le paiement des droits d'entrée est assumé par les candidats et est fait sur facturation de Québec Rendez-Vous PHT Inc. (projet clef en main)
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Article 10
Bureau exécutif
L'association est dirigée par un bureau composé de : 7 personnes
- Un président, Michel Iannantuono
- Un vice-président, Philip Paquin
- Un secrétaire, Françoise Bernard
- Un trésorier, Guy Vincent
- Un administrateur, Richard Rainville
- Un administrateur, Marc Blais
- Un administrateur, François Maheu
- Article 11 Assemblée du bureau Le bureau se réunit au moins 3 fois par année, sur convocation du président. Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
- Article 12 Assemblée générale ordinaire L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de novembre. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le président, assisté des membres du Bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du bureau sortants. Ne devrons être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.
- Article 13 Assemblée générale extraordinaire Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l'article 12
- Article 14 Règlement interne Un règlement interne est établi par le bureau qui le fait approuver pas l'assemblée générale. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait au bon fonctionnement de l'association.
- Article 15 Dissolution En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément au désir des membres fondateurs de remettre le tout à un organisme de charité reconnu de la ville de Granby
STATUTS